1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.aleadespossibles.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Association Aléa des Possibles - Chapito Metisy
Fokontany Mandizlaza
Ambatomitsanganana
Ankaldifotsy TANA 101
Madagascar
Responsable publication :
Mme. Virginie Lavenant (personne physique)
Créateur et webmaster :
Stéphane Clerc (personne physique)
SIRET 797 749 215 00035
1400 rue de la Castelle
VIR-0189
34070 Montpellier
France
Hébergeur du site internet :
SARL Yucca One - SIRET 754 046 530 00020
Lieu-dit Mencontié
46210 Sénaillac-Latronquière
2. Contenu
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :
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